Politique de protection des données personnelles
Dernière mise à jour : 9 October 2023
Elsevier s’engage à préserver votre confiance quant à la confidentialité de vos données personnelles. La présente politique de protection des données personnelles explique comment nous collectons, utilisons et partageons vos informations personnelles.
À propos de notre politique de protection des données personnelles
La présente politique de protection des données personnelles s’applique à nos sites Web, applications mobiles et autres services, y compris les programmes et les événements, qui se réfèrent ou sont liés à la présente politique de protection des données personnelles (chacun un « Service »). La présente politique peut être complétée par des déclarations, dispositions ou avis de confidentialité supplémentaires qui vous seront transmis ou par le Service. La société Elsevier qui détient et gère le Service, telle qu’identifiée aux présentes, est la responsable principale du traitement des informations personnelles vous concernant qui sont fournies, ou recueillies par ou pour le Service.
Informations que nous recueillons
Nous recueillons des informations auprès de vous de trois façons différentes : directement à partir de vos réponses, à partir de sources tierces, et par le biais de technologies automatisées.
Informations que vous nous fournissez
Les types de données personnelles que nous recueillons directement auprès de vous dépendent du contenu et des fonctionnalités du Service que vous utilisez, ainsi que de la manière dont vous interagissez avec nous, et peuvent inclure :
vos coordonnées, telles que votre nom, votre adresse électronique, l’adresse de votre domicile, votre numéro de téléphone et votre nom d’utilisateur sur les médias sociaux ;
vos identifiants de compte, tels que vos noms d’utilisateur et mots de passe, vos indices de mots de passe, ainsi que des informations de sécurité similaires ;
d’autres informations relatives à l’enregistrement de compte et au profil, notamment des informations éducatives, professionnelles et autres informations générales, telles que votre domaine d’études, votre poste actuel, votre domaine de pratique et vos centres d’intérêt, votre sexe, votre identifiant ORCID et votre photo ;
les contenus que vous chargez, partagez ou stockez sur votre compte, tels que les annotations, les commentaires, les contributions et les réponses ;
vos données de paiement, telles qu’un numéro de carte de crédit ou de débit et les numéros de pièces d’identité délivrées par le gouvernement ;
les informations que vous nous communiquez, telles que les questions ou les informations que vous envoyez au service client ;
les données que vous nous fournissez dans le cadre de votre interaction avec le Service, telles que vos favoris et vos requêtes de recherche ; et/ou
vos préférences en matière de communication, telles que votre langue préférée, ainsi que la fréquence, le type et le format des alertes auxquelles vous vous êtes abonné.
Données issues de votre institution
Nous sommes susceptibles d’obtenir des informations vous concernant auprès de l’institution pour laquelle vous travaillez ou êtes affilié, afin d’activer et de gérer votre accès et votre utilisation de l’abonnement de l’institution au Service, qui incluent notamment :
vos coordonnées, telles que votre nom et votre adresse électronique, votre adresse postale et votre numéro de téléphone institutionnels ;
d’autres informations relatives à l’enregistrement de compte, telles que l’intitulé de votre poste ; et/ou
votre identifiant d’utilisateur institutionnel.
Données issues d’autres sources
Nous sommes également susceptibles d’obtenir vos coordonnées et d’autres informations vous concernant auprès d’autres entités RELX et d’autres tiers, parmi lesquels :
les réseaux sociaux lorsque vous autorisez le Service à accéder à vos données sur un ou plusieurs réseaux ;
les fournisseurs de services qui nous aident à déterminer votre localisation afin de personnaliser certains produits selon l’endroit où vous vous trouvez ;
les partenaires aux côtés desquels nous proposons des services co-marqués, ou avec lesquels nous réalisons des activités de marketing conjointes ; et/ou
les sources publiquement disponibles et les fournisseurs de données pour valider ou compléter les informations dont nous disposons ou pour être en mesure de fournir le Service.
Appareil et données d’utilisation
Le Service peut recueillir automatiquement des informations sur la manière dont vous et votre appareil interagissez avec le Service. Il s’agit notamment :
des données relatives à l’ordinateur, l’appareil et la connexion, telles que l’adresse IP, le type de navigateur et sa version, le système d’exploitation et d’autres logiciels installés sur votre appareil, l’identifiant unique de l’appareil et d’autres identifiants techniques, les rapports d’erreur et les données de performance ;
des données d’utilisation, telles que les fonctionnalités que vous utilisez, des paramètres que vous avez sélectionnés, des données sur le parcours de navigation URL, notamment la date et l’heure de l’horodatage, les pages d’origine et de destination, ainsi que les pages que vous avez visitées sur le Service ; et
concernant les Services éducatifs, des modules de cours et des questions tests que vous avez consultés, suivis, ou auxquelles vous avez répondu ; et/ou
concernant les Services sensibles à la localisation, de l’emplacement physique de votre appareil.
Nous recueillons ces données par le biais de nos serveurs, ainsi que de l’utilisation de cookies et d’autres technologies. Vous pouvez contrôler les cookies grâce aux paramètres de votre navigateur et à d’autres outils. Cependant, si vous choisissez de bloquer certains cookies, il se peut que vous ne soyez pas en mesure de vous inscrire, de vous connecter ou d’accéder à certaines parties du Service ou d’utiliser pleinement le Service. Pour en savoir plus, veuillez consulter l’avis du Service relatif aux cookies.
Comment nous utilisons vos informations
Nous nous engageons à vous offrir une expérience pertinente et utile. En fonction de la manière dont vous interagissez avec nous et le Service, nous utilisons vos informations personnelles pour :
fournir, activer et gérer votre accès et votre utilisation du Service ;
traiter et exécuter une demande, une commande, un téléchargement, un abonnement, ou toute autre transaction ;
vous proposer un contenu personnalisé et toute autre personnalisation afin de rendre le Service plus efficace et mieux adapté à vos centres d’intérêt ainsi qu’à votre zone géographique ;
enrichir et améliorer le Service, notamment en ajoutant de nouveaux contenus et de nouvelles fonctionnalités ;
vous informer de tout changement, de toute mise à jour, ou de toute autre annonce concernant le Service ;
offrir des publicités ciblées, des messages promotionnels, et d’autres informations en lien avec le Service et vos centres d’intérêt ;
fournir une assistance produit, technique et autre, et permettre au Service de continuer à fonctionner en toute sécurité ; et/ou
identifier les tendances d’utilisation et élaborer des analyses de données, y compris à des fins d’étude, d’audits, de déclaration et d’autres opérations commerciales, notamment pour le paiement de redevances et de droits de licence à des fournisseurs de contenus tiers, de détermination de l’efficacité de nos compagnes promotionnelles, d’évaluation de notre performance commerciale, ou à d’autres fins en vertu d’un contrat client.
Nous sommes également susceptibles d’utiliser vos informations personnelles pour :
répondre à vos requêtes, demandes, commentaires ou problèmes ;
vous inviter à soumettre ou à revoir des manuscrits ou à participer autrement à nos programmes d’édition ;
émettre des paiements et des relevés, comme pour les redevances et les frais éditoriaux ;
organiser et gérer des tests d’utilisateur et des sondages, ainsi que des tirages au sort, concours et autres opérations similaires ;
vous proposer des messages promotionnels pertinents et d’autres informations concernant nos produits, événements et services, les sociétés de notre groupe et les tiers, tels que d’autres sociétés et sponsors ;
enrichir et améliorer nos produits, événements et services, et en développer de nouveaux ; et/ou
nous acquitter de nos obligations légales, résoudre des litiges et exécuter nos contrats.
Partage de vos informations
Nous partageons vos informations personnelles des manières suivantes, et dans les contextes suivants.
Votre institution
Si vous accédez au Service par le biais d’un abonnement géré par votre institution, il se peut que vos données personnelles et certaines données d’utilisation recueillies par le biais du Service, telles que le nombre d’éléments que vous avez téléchargés, les éléments payants auxquels vous avez accédé, et les scores de test, soient partagées avec les administrateurs de votre institution, ou que ces derniers y aient accès, à des fins d’analyse d’utilisation, de gestion des abonnements, de gestion des cours, d’exécution des tests et de remédiation. Si votre institution est une société ou une autre entité commerciale, il est également possible que des données d’utilisation supplémentaires, telles que les types d’enregistrements que vous avez consultés et le nombre de recherches que vous avez lancées, soient partagées à des fins d’attribution de coût et de budgétisation départementale.
Nous sommes susceptibles de divulguer à votre institution ou à des tiers des informations non personnellement identifiables, telles que des rapports anonymes de données d’utilisation et des informations cumulées, conformément à toutes les obligations légales ou contractuelles applicables.
Les sociétés de notre groupe et nos fournisseurs de services
En fonction du Service fourni, nous partageons vos informations personnelles avec :
nos sociétés affiliées, établissements et divisions du groupe de sociétés Elsevier (pour consulter la liste, rendez-vous sur https://www.elsevier.com/locations) et certaines sociétés RELX qui fournissent des services techniques, client et autres services partagés ; et/ou
nos fournisseurs et prestataires de services, notamment les éditeurs, relecteurs, organismes de traitement des paiements, le service client, les prestataires de services de courrier électronique, prestataires de services d’accès et d’authentification, prestataires de services événementiels et de sites d’accueil d’événements, maisons de publipostage, agents d’expédition, et prestataires de services informatiques ;
afin qu’ils traitent les informations lorsque cela est nécessaire pour fournir le Service, clôturer une transaction ou répondre à une demande, ou pour notre compte, en respectant nos consignes ainsi que la présente politique de protection des données personnelles et d’autres mesures de confidentialité et de sécurité appropriées.
Vos choix
Nous pouvons également partager vos informations personnelles avec les sociétés de notre groupe et nos sponsors, partenaires en coentreprise et d’autres tiers, y compris des entités pour lesquelles nous agissons en qualité de mandataire, de concessionnaire, d’hébergeur ou d’éditeur d’applications, notamment des sociétés qui souhaitent vous envoyer des invitations, enquêtes, programmes ou informations sur leurs produits et services susceptibles de vous intéresser, compte tenu de vos choix en matière de gestion de vos préférences de communication, et d’autres paramètres.
Le Service peut vous permettre de publier et de partager des informations personnelles, des commentaires, des messages, des documents et d’autres contenus. Toute information que vous divulguez publiquement ou dans un forum de discussion au sein du Service est susceptible d’être recueillie et utilisée par d’autres, ou référencée par des moteurs de recherche, et peut ne plus offrir la possibilité d’être supprimée. Faites preuve de prudence quand vous divulguez des informations personnelles dans ces zones publiques.
Motifs juridiques
Nous divulguerons également vos informations personnelles si nous estimons de bonne foi qu’une telle divulgation est nécessaire afin de :
respecter toute loi applicable, réglementation, procédure juridique, ou toute autre obligation légale ;
détecter, étudier et éviter tout problème lié à la sécurité ou à la fraude, ou tout problème technique ;
protéger les droits, la propriété ou la sécurité d’Elsevier, de nos utilisateurs, employés ou autres ; et,
dans le cadre d’une transaction d’entreprise, telle que le transfert d’une revue ou d’autres d’actifs, une acquisition ou une fusion avec une autre société.
Votre compte personnel
Si vous créez un compte d’utilisateur personnel sur ScienceDirect, Scopus, Mendeley, ClinicalKey ou sur tout autre Service énuméré ici(opens in new tab/window), vous avez la possibilité de vous connecter en utilisant les mêmes identifiants de connexion pour tous ces services.
Nous partagerons les informations relatives à votre activité et à vos préférences d’utilisation, ainsi que d’autres informations relatives aux services d’Elsevier, telles que bepress et PlumX, afin de vous aider à améliorer votre productivité. ScienceDirect peut par exemple vous recommander de meilleurs contenus d’après le contenu de votre bibliothèque Mendeley et des articles que vous lisez sur Scopus, et Mendeley peut vous présenter un flux de contenu plus personnalisé sur la base de votre activité sur ScienceDirect et Scopus.
Données d’administrateur
Si vous êtes administrateur d’une institution abonnée à un Service, nous utiliserons vos coordonnées pour communiquer avec vous au sujet de l’abonnement de votre institution et des services connexes. Si vous nous fournissez les coordonnées de vos collègues, nous serons susceptibles de vous mentionner lorsque nous contacterons ces personnes dans le cadre de communications relatives au Service.
Vos préférences en matière de communication
Vous pouvez personnaliser et gérer vos préférences en matière de communication ainsi que d’autres paramètres lorsque vous vous enregistrez sur le Service, en mettant à jour vos caractéristiques et préférences de compte, en utilisant l’option « m’inscrire/me désinscrire » ou tout autre mécanisme d’abonnement/de désabonnement ou autre moyen fourni dans les communications que vous recevez de notre part, ou en nous contactant. Nous nous réservons le droit de vous informer de tout changement ou de toute mise à jour du Service quand cela est nécessaire.
Accès et mise à jour de vos informations
Le Service peut permettre aux utilisateurs enregistrés d’accéder directement à leurs informations de compte, et de corriger ou mettre à jour ces informations à tout moment.
L’actualisation de ces informations relève exclusivement de la responsabilité de l’utilisateur. Les utilisateurs enregistrés peuvent également clôturer leur compte directement par le biais du Service, ou en contactant le service client du Service.
Conformément à certaines lois en matière de protection et de confidentialité des données, le cas échéant, vous êtes en droit de demander gratuitement :
l’accès, la modification et la suppression de vos informations personnelles ;
la restriction du traitement de vos informations personnelles, ou de vous opposer au traitement de vos informations personnelles ; et/ou
la portabilité de vos informations personnelles.
Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, veuillez nous contacter par le biais du Centre d’assistance en matière de protection de la vie privée d’Elsevier. Nous répondrons à votre demande conformément aux lois en vigueur. Pour protéger votre vie privée et votre sécurité, nous pouvons vérifier votre identité. Vous pouvez désigner un agent autorisé pour faire une demande en votre nom, sous réserve d’une preuve d’identité et d’autorisation.
Si vous êtes un résident de la Californie, vous disposez de droits supplémentaires décrits ici.
Conservation des données
Nous conservons vos informations personnelles aussi longtemps que nécessaire pour fournir le Service et exécuter les transactions que vous avez demandées, ou pour tout autre motif essentiel, tel que le respect de nos obligations légales, la conservation de dossiers commerciaux et financiers, la résolution de litiges, le maintien de la sécurité, la détection ou la prévention des fraudes et des abus, ainsi que l’exécution de nos contrats.
Sécurité des données
Nous prenons des précautions pour protéger vos informations personnelles contre les pertes, le vol, l’usage abusif, et l’accès, la divulgation, la modification et la destruction non autorisés, en recourant à des mesures techniques et organisationnelles appropriées.
Sites de traitement
Vos informations personnelles peuvent être stockées et traitées dans votre région ou dans un autre pays au sein duquel les sociétés d’Elsevier et leurs prestataires de services exploitent des serveurs et des installations, notamment en Australie, en Chine, en France, en Allemagne, en Inde, en Irlande, aux Pays-Bas, aux Philippines, à Singapour, au Royaume-Uni et aux États-Unis. Nous prenons des mesures, notamment par des contrats, pour veiller à ce que les informations demeurent protégées, quel que soit le pays où elles sont stockées, de manière conforme aux normes de protection exigées par le droit applicable.
Elsevier Inc. a certifié certains de ses services selon le cadre de protection des données UE - États-Unis (EU-U.S. DPF), l'extension du Royaume-Uni au EU-U.S. DPF, et le cadre de protection des données Suisse - États-Unis tel qu'établi par le Ministère du Commerce des États-Unis. Veuillez consulter son avis relatif au respect du cadre de protection des données ici(opens in new tab/window). Pour en savoir plus sur le programme de cadre de protection des données, et pour consulter sa certification, veuillez visiter https://www.dataprivacyframework.gov(opens in new tab/window).
Motifs de traitement
Lorsque nous traitons des informations personnelles dans le cadre de certaines lois relatives à la confidentialité et à la protection des données, nous le faisons:
lorsque cela est nécessaire pour fournir le Service, réaliser une transaction ou exécuter un contrat avec vous, ou à votre demande préalablement à la signature d’un contrat ;
lorsque cela est nécessaire pour nous conformer au droit applicable ou à toute autre obligation légale ;
lorsque cela est nécessaire pour l’exécution d’une tâche menée dans l’intérêt public ;
le cas échéant, avec votre consentement ; et/ou
le cas échéant, pour exercer nos activités, protéger la sécurité de nos systèmes, clients et utilisateurs, détecter et empêcher les fraudes, ou poursuivre nos autres intérêts légitimes tels que décrits dans les sections ci-dessus, à moins que vos droits en matière de protection des données personnelles prévalent sur nos intérêts.
Dès lors que nous invoquons votre consentement pour traiter vos informations personnelles, vous êtes en droit de révoquer votre consentement à tout moment ; et lorsque nous invoquons des intérêts légitimes, vous pouvez être en droit de vous opposer au traitement de vos informations personnelles.
Modifications
Nous modifierons la présente politique de protection des données personnelles de temps à autre. Toute modification sera affichée sur cette page avec la date de la révision mise à jour. Si nous effectuons une modification importante, nous vous en aviserons par le biais du Service ou par tout autre moyen.
Contact
Si vous avez des questions, des commentaires, des réclamations ou des demandes concernant la présente politique de protection des données personnelles ou le traitement de vos informations, veuillez contacter le délégué à la protection des données d’Elsevier par le biais du Centre d’assistance en matière de protection de la vie privée d’Elsevier ou par voie postale à :
Délégué à la protection des données Elsevier Elsevier Limited 125 London Wall London EC2Y 5AS Royaume-UniContacter le délégué à la protection des données
Vous pouvez également déposer une plainte auprès de l’autorité de protection des données de la juridiction applicable.
Le représentant de la protection des données chargé de nos entreprises qui traitent des données personnelles dans le cadre des lois de l’Union européenne et de la Suisse en matière de protection des données, et qui sont établies en dehors de l’Espace économique européen et de la Suisse est Elsevier B.V, Radarweg 29, 1043 Amsterdam, Pays-Bas. Elsevier Limited, sis à l’adresse ci-dessus, est le représentant de la protection des données chargé de nos entreprises qui traitent des données personnelles relevant des lois du Royaume-Uni en matière de protection des données, et qui sont situées en dehors du Royaume-Uni.
Informations spécifiques aux services
Veuillez consulter les informations spécifiques aux services ci-dessous pour en savoir plus sur certains services d’Elsevier.
Editorial Manager pour les réviseurs
La plupart des revues Elsevier utilisent Editorial Manager pour gérer le processus de révision collégiale. Lorsque vous faites des révisions pour une telle revue, vous devez créer ou confirmer un compte Editorial Manager. Dans le cadre du processus de révision, ce compte nécessite certaines informations de votre part en tant que réviseur, comme votre nom et votre adresse électronique. Certaines revues peuvent exiger ou vous proposer d’ajouter d’autres informations, telles que votre adresse postale, votre affiliation institutionnelle, votre numéro de téléphone ou votre identifiant ORCID.
Afin d’optimiser le placement d’un manuscrit soumis auprès d’un évaluateur, l’Editorial Manager peut traiter des informations supplémentaires, telles que votre expertise dans le domaine concerné, l’historique de vos publications et l’historique de vos évaluations, y compris les commentaires de vos révisions précédentes.
Lorsqu’une soumission que vous avez revue est transférée d’une revue Elsevier à une autre revue Elsevier par le biais de l’Article Transfer Service d’Elsevier, la revue qui procède au transfert peut également transférer les détails de votre compte et les commentaires de révision associés.
Afin d’optimiser les performances et de sécuriser l’intégrité du processus de révision collégiale, Elsevier surveille également les données de trafic et d’utilisation géographiques. Pour assurer les services d’Editorial Manager, vos données peuvent être traitées par des sociétés affiliées et des prestataires de services qui fournissent des services tels que l’hébergement de sites Web et l’assistance informatique.
Vous pouvez toujours modifier vos préférences de communication marketing dans votre compte Editorial Manager ou en visitant l’Elsevier Preference Center(opens in new tab/window) à tout moment.
Mendeley
Lorsque vous créez un compte Mendeley, vous disposez d’une bibliothèque personnelle que vous pouvez compléter avec des documents et des informations de recherche, tels que des manuscrits, des articles, et d’autres contenus.
Avec un compte Mendeley, vous pouvez créer et participer à des groupes privés, pour communiquer et partager des informations et des documents de recherche, notamment des annotations et des commentaires, avec d’autres utilisateurs de Mendeley. Votre adhésion et vos contributions à un groupe privé seront toujours affichées pour tous les membres de ce groupe.
Les informations que vous avez partagées avec d’autres utilisateurs sur Mendeley (y compris ses sites affiliés tels que le site de support Mendeley), ou que d’autres utilisateurs ont copiées, sont susceptibles de rester visibles après la fermeture de votre compte. La source des contenus de groupes associés à des comptes clôturés indiquera un utilisateur inconnu.
Mendeley Careers
Si vous avez créé un compte Mendeley, vous pouvez créer des préférences en matière d’emploi (également appelées intérêts de carrière). Vous pouvez mettre à jour, modifier ou supprimer vos intérêts de carrière à tout moment en vous connectant à votre compte Mendeley, et en vous rendant sur la page relative aux intérêts de carrière (préférences d’emploi), afin d’effectuer les modifications désirées.
Vous pouvez choisir de rendre visibles vos intérêts de carrière pour les recruteurs qui disposent d’un accès payant à Mendeley Careers. Dans ce cas, vos intérêts de carrière, y compris votre CV et vos coordonnées, seront accessibles à la recherche, à la consultation et au téléchargement par les recruteurs ayant demandé à recevoir les CV correspondant à vos intérêts de carrière.
Sachez que votre employeur actuel peut être un client de Mendeley Careers, ou être client de l’un de nos clients. Nous ne pouvons pas restreindre les clients qui accèdent aux profils sur Mendeley Careers, ni être tenus responsables de tout aléa.
Veuillez également noter que, bien que nous nous efforcions de n’accorder l’accès aux intérêts de carrière qu’aux clients de Mendeley Careers et que nous leur demandions d’accepter d’accéder et d’utiliser les intérêts de carrière uniquement à des fins liées au recrutement, nous ne vérifions pas leur identité et ne contrôlons pas l’utilisation, la divulgation ou la conservation des informations auxquelles ils ont accès.
Digital Commons
Lorsque vous créez un compte Digital Commons (bepress), vous avez la possibilité d’utiliser votre compte pour soumettre des travaux préexistants et nouveaux à plus de 500 répertoires exécutant le logiciel Digital Commons.
Pendant ou après un tel processus de soumission, ces répertoires peuvent solliciter des informations de votre part pour leurs propres besoins de publication et de maintenance des archives. bepress ne contrôle aucune des informations soumises à un tel répertoire, et ces informations peuvent rester visibles dans ledit répertoire après la fermeture de votre compte Digital Commons.
Sauf indication contraire de votre part dans votre compte Digital Commons, bepress peut utiliser l’adresse électronique de votre compte pour vous contacter et vous transmettre des informations concernant l’utilisation et la portée du contenu que vous avez soumis à un ou plusieurs répertoires exécutant le logiciel Digital Commons.
Toutes les demandes relatives aux informations collectées par, détenues par et/ou visibles publiquement dans un répertoire exécutant le logiciel Digital Commons doivent être envoyées au contact principal indiqué par le répertoire.
SelectedWorks (Expert Gallery Suite)
Lorsque vous créez un compte SelectedWorks (bepress), vous avez la possibilité de créer une page de profil personnel qui affichera publiquement votre prénom et votre nom pour aider d’autres utilisateurs à vous trouver et à se connecter avec vous.
Vous, votre ou vos délégués désignés, ou votre administrateur institutionnel pouvez enrichir votre profil personnel SelectedWorks en ajoutant des informations biographiques et des documents, notamment vos intérêts de recherche, vos publications, votre curriculum vitae et votre photo. Vous, votre ou vos délégués désignés, ou votre administrateur institutionnel pouvez ajouter, modifier ou supprimer ces informations à tout moment et pouvez décider que votre profil enrichi soit public ou masqué. bepress ne contrôle pas les informations d’un profil personnel de SelectedWorks, et lesdites informations peuvent rester visibles après la fermeture de votre compte SelectedWorks.
Sauf indication contraire dans votre compte SelectedWorks, bepress peut utiliser l’adresse électronique de votre compte pour vous contacter et vous transmettre des informations concernant l’utilisation et la portée du contenu que vous avez partagé sur SelectedWorks.
Toutes les demandes relatives aux informations recueillies par, détenues par et/ou visibles publiquement dans votre profil personnel doivent être envoyées à l’administrateur institutionnel indiqué sur votre page de gestion des accès.